Mentions légales

Le présent site est la propriété de la société BLUTEAMS TECHNOLOGY Sarl au capital de 4 000 euros, inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 502 557 416, dont le siège social est 176 av Charles de Gaulle 92200 Neuilly sur seine.

Direction de la publication : Myriam HAUTION représentant légal de la société.

Site web édité par :

BLUTEAMS TECHNOLOGY 176 av Charles de Gaulle 92200 Neuilly sur seine. Tél : 01 39 73 52 52

Sarl, au capital de 4 000 euros, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, sous le 502 557 416,. N° d’identification TVA : FR96 502 557416 SIRET : 502 557 416 00018 Site web hébergé par : OVH France, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Site web réalisé par : Bluteams Technology

Vie privée

CONDITIONS D’UTILISATION ET D’ACCÈS AU SITE BLUTEAMS TECHNOLOGY

BLUTEAMS Technology a conçu le site www.bluteams.fr, pour dispenser des informations actualisées sur l’entreprise que ce soit à destination de ses salariés ou bien à tout professionnel public ou privé désireux de connaître la société et ses réalisations.

L’utilisation de ce site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et des lois applicables en France. Toute personne qui accède au site s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation.

BLUTEAMS Technology se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès aux sites ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

BLUTEAMS Technology se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer, tout ou partie du site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes. BLUTEAMS Technology décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

INFORMATIONS RELATIVES AUX CONTENUS DU SITE BLUTEAMS Technology

BLUTEAMS Technology avise les utilisateurs de son site que la plupart des éléments présentés :

sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées…
et/ou sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle.
sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de BLUTEAMS Technology ou de tiers ayant autorisé BLUTEAMS Technologyà les exploiter. A ce titre, les reproductions, sur un support papier ou informatique, des sites et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le compose, sans avoir obtenu l’autorisation écrite de BLUTEAMS Technology, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Par ailleurs, le nom BLUTEAMS Technology ainsi que les noms, logotypes et dénominations commerciales des sociétés de BLUTEAMS Technology sont des marques déposées. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, des éléments de son identité graphique. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

Les personnes, représentées sur les photos et films publicitaires publiés sur ce site ont consenti à l’usage de leur image.

De la même façon, les salariés et dirigeants de BLUTEAMS Technology dont l’image est utilisée sur ce site ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du site et uniquement dans ce cadre.

Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du site sans l’accord écrit préalable de BLUTEAMS Technology. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

INFORMATIONS RELATIVES AUX LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES :

Le site www.bluteams.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.bluteams.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.

INFORMATIONS RELATIVES A LA PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES – GESTION DES DONNEES PERSONNELLES :

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.bluteams.fr

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.bluteams.fr, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.bluteams.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.bluteams.fr ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.bluteams.fr par email : info@bluteamsgroup.frou effectuez une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.bluteams.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.bluteams.fr au propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.bluteams.fr.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Mentions Légales & Vie Privée